1. Présentation du site
En vertu de l’article 6 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.souffrancedesprofs.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
// éditeur
Le site www.souffrancedesprofs.com est la propriété de SOS Éducation :
Association Loi 1901 à but non lucratif et d’intérêt général, immatriculée sous le numéro RNA W 751 151 723 et sous le numéro SIREN 441 199 627, dont le siège social est situé 25 rue de Ponthieu, 75008 Paris (France)
E-mail : contact@souffrancedesprofs.com
Téléphone :01 45 81 22 67
// Directeur de la publication
Président de l’association SOS Éducation | Sylvain Marbach
Mail : contact@soseducation.org
Téléphone : 01 45 81 22 67
Le responsable publication peut être une personne physique ou une personne morale.
// Webdesigner & Webmaster
Jane & Bernie
Refonte graphique, mise en page, intégrations web, photomontages, maintenance du site Internet.
Mail : contact@jane-et-bernie.fr
Site : www.jane-et-bernie.fr
// Hébergeur du site
Infomaniak Network SA
26, Avenue de la Praille – 1227 Carouge / Genève – SUISSE
Tél. : +41 22 820 35 44 – Fax : +41 22 301 67 69
Email : contact@infomaniak.ch
Site internet : www.infomaniak.ch
// Crédits médias
Les photographies et visuels utilisés sur le site sont issus de banques d’images, la banque payante Shutterstock et de banques d’images libres de droit tels que Pexels et Unsplash.
2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés
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2.1. Description des services
Le site www.souffrancedesprofs.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de l’Observatoire de la Souffrance des Professeurs.
l’Équipe de l’Observatoire de la Souffrance des Professeurs s’efforce de fournir sur le site www.souffrancedesprofs.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations indiquées sur le site www.souffrancedesprofs.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.souffrancedesprofs.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
2.2. Disponibilité et sécurité
Le site www.souffrancedesprofs.com est par principe accessible 24h/24h, 7j/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure. L’Observatoire de la Souffrance des Professeurs ne pourra pas être tenue responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité. Les utilisateurs sont en outre informés du fait qu’en raison des caractéristiques intrinsèquement liées à l’internet, les données transmises via le site www.souffrancedesprofs.com ne sont pas protégées contre les risques de détournement et/ou de piratage, ce dont l’Observatoire de la Souffrance des Professeurs ne saurait en aucun cas être tenue responsable. Il appartient à chacun, le cas échéant, de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger son ordinateur et/ou ses données, en ce compris par la mise en place des outils techniques adéquats, tels que par exemple, antivirus, pare-feu, outil de nettoyage automatique, etc.
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2.3. Propriété intellectuelle et contrefaçon
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2.4. Droit applicable
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3. Limitations contractuelles sur les données techniques
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5. Liens hypertextes
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